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Marques déposées par la société DE CHANCEL JACQUES
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P'TIT PIAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT PIAF
DE CHANCEL JACQUES

Numéro de dépôt :
3284752
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014
P\'TIT PIAF de DE CHANCEL JACQUES

Présentation de la marque P'TIT PIAF

Déposée le 31 mars 2004 par la société DE CHANCEL JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT PIAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société DE CHANCEL JACQUES domicilié(e) 21 rue PHILIPPE MORAT,66310 ESTAGEL - 66310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 797 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CHANCEL JACQUES domicilié(e) 21 rue PHILIPPE MORAT,66310 ESTAGEL - 66310 - France.

La marque P'TIT PIAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT PIAF est expirée depuis le 31 mars 2014.

DE CHANCEL JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : DRÔLE D'OISEAU


DE CHANCEL JACQUES - 21 rue PHILIPPE MORAT,66310 ESTAGEL - 66310 - France - SIREN 438797144


DE CHANCEL JACQUES - 21 rue PHILIPPE MORAT,66310 ESTAGEL - 66310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Huiles et graisses alimentaires ; fromages ; fruits et légumes conservés, sechés et cuits. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.